Création d'une réserve foncière au Sud Ouest de Colmar Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Echanges avec le Lot et Garonne Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décentralisation. Transfert des services de l'Etat - Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Avenant à la convention relative aux indemnités de service fait Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANTS AUX CONVENTIONS AVEC LA CAF ET LA MSA POUR LA GESTION DE L’AIDE DEPARTEMENTALE AU TITRE DU RMA ET DU CONTRAT D’AVENIR Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapport d'étape sur la mise en oeuvre du projet pour le Haut Rhin Un ancrage territorial qui se concrétise Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental et transfert de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales B 051 - Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Exposition philatélique et congrès national de l'Association Phil EA Demande de participation Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prise à bail emphytéotique d'un immeuble à Colmar Avenue Georges Clémenceau Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
B051 - Acquisition d'un bâtiment suivi d'un échange en vue de l'amélioration du carrefour des RD 422 et 38 à Illzach Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition de locaux à Altkirch Quartier Plessier Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention portant sur la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale (période 2007-2013) versement au fonds de concours académique langue et culture régiona Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONSTRUCTION DU COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE - APPROBATION DU PROGRAMME - Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS PRIVES ANNEE 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 2 A LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG IIIA « 2 RIVES, 3 PONTS, MILLE CHOSES A DECOUVRIR » Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT – ASSOCIATION MARIE-PIRE - ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège Théodore MONOD à OTTMARSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCORD DE COOPERATION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE LAND DE BASSE-AUTRICHE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE GEORGES MARTELOT A ORBEY - PROGRAMME DE RESTRUCTURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REGROUPEMENT DES SERVICES SOCIAUX "FIL D'ARIANE" à ILLZACH - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL A LA CONFERENCE PERMANENTE DES CONSEILLERS GENERAUX DE L'ASSOCIATION DES DEPARTEMENTS DE FRANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARRAINAGE D'UN CONCERT AU 20 EME FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE COLMAR PAR LE CONSEIL GENERAL-ACQUISITION DE BILLETS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE (E 041) ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES A LA CONDUITE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique Avenants Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'industrialisation soutien aux bâtiments relais et aux zones d'activités Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mises à disposition des locaux des pôles gérontologiques Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départmentale d'emprunt SA HLM SOMCO 3 Pavillons à Riedisheim Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Territorialisation - Locaux provisoires Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt groupe SNI Nouveau Logis de l'Est Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt SA HLM SOMCO 8 Logements à Hombourg Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au Conseil Géode Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Adhésion et compléments aux désignations relatives à la représentation de l'Assembée au sein de divers organismes extérieurs, comités et groupes de travail Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt SA HLM SOMCO 3 Logements à Riedisheim Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires Projets d'actions mis en oeuvre par les collèges Kennedy et Jean Macé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive les actions en faveur des comités départementaux des clubs sportifs et des titulaires du BAFA BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commissions du Conseil Général : désignation des membres, vice-présidents et rapporteurs des commissions. Assemblée : Conseil General Date : 03/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Composition de la Commission Permanente Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégations du Conseil Général au Président du Conseil Général Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Département du Département du Haut-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Domial Habitat Familial d'Alsace - 11 logements à OTTMARSHEIM et ISSENHEIM. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales - Répartition des amendes de police - Programme 2008. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
B051 - Acquisition d'un terrain pour implanter l'ancien parc départemental de l'équipement de MULHOUSE et constituer une réserve foncière sur le ban de la commune de BERRWILLER. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Programmes n° A011 - A032 - A035 - A037 - A071 - A072. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 18 bis - Liaison A 35 - RD 83 à hauteur de ROUFFACH. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 2 - WITTELSHEIM - Travaux d'aménagement de la rue d'Ensisheim - Convention financière. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt DOMIAL Habitat Familial d'Alsace - 45 logements à SICKERT, ISSENHEIM, NIEDERBRUCK, CERNAY. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Itinéraires cyclables. Schéma directeur de la signalisation directionnelle. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération décentralisée avec le cercle de Yanfolila au Mali - signature d'une convention opérationnelle de partenariat pour l'année 2008 et d'une convention d'attribution de financement 2008 avec l'IRCOD Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération internationale - attribution de deux subventions pour des actions menées au Sénégal et en Inde Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 8 bis II - BRUNSTATT - Suppression du passage à niveau n° 3 - Avenant n° 1 à la convention n° 83/2006. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - Déviation de BALLERSDORF - Déclaration de projet. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Institut National de la Recherche Agronomique - Centre de COLMAR. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 433 - BRUNSTATT - Contournement Sud. Entretien des aménagements paysagers. Avenant n° 1 à la convention n° 09/2003. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats d'objectifs 2008 pour la mise en oeuvre de la politique du logement social dans le Département du Haut-Rhin (HO22). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art - RD 466 - Réparation de l'ouvrage d'art sur le canal du Rhône au Rhin à HEIDWILLER. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de COLMAR. Achèvement de la partie Nord "Ladhof-INGERSHEIM". Convention de fonds de concours avec la Région. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisation. Réduction du montant de l'avance. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'hôtellerie. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Service d'Assistance Technique Eau Potable (SATEP) - Convention avec l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse au titre de sa participation aux frais de fonctionnement du SATEP pour l'année 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD Programmes N°A032 Affectation et désaffectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de Colmar Phase 2 RD 418 Ligibel et Déviation de Wintzenheim RD 30 Mission de maîtrise d'oeuvre Avenant N°1 au marché 269/07 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à la restauration traditionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Regroupement services sociaux "Fil d'Ariane" à ILLZACH. Approbation de l'avant-projet sommaire (A.P.S.). Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat 2008 Département du Haut-Rhin/Cahr/Regio du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristique des forêts communales Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 Dévitation de RETZWILLER Déclaration de Projet Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Services de transports scolaires Marché n° 52/10/010 Lucelle Winkel Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 417 Déviation de Wintzenheim Lot 1 Contrôle extérieur des travaux Avenant N°1 au marché 138/06 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'hôtellerie Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives programme vie scolaire subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège Mathias Grunewald à Guebwiller Restructuration de l'administration inversion de l'entrée remplacement de galerie de liaison création d'un ascenseur, de salles de réunion, de sanitaires Avenant N° 1 au marché 388/07 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE ETUDES TECHNIQUES ET ASSISTANCE DU CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN DANS LA MISE EN ŒUVRE DE SES POLITIQUES PARTENARIALES AVENANTS N°1 AUX MARCHES 614/06, 615/06 ET 616/06 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - Fédération Interprofessionnelle Forêt Bois Alsace (FIBOIS Alsace) - Réalisation d'un diagnostic de la filière bois dans le Haut-Rhin. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prix Jeune Talent du Conseil Général. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au Conseil GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises). Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'Emprunt - OPH Habitats de Haute-Alsace - Bail emphytéotique pour 19 gendarmeries départementales. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports complémentaires locaux. Communauté de communes de la Région de Guebwiller Assemblée : Commission Permanente Date : 20/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports publics départementaux. Engagements de marchés Assemblée : Commission Permanente Date : 20/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports Publics. Engagement d'un marché départemental pour le renouvellement du matériel de billeterie Assemblée : Commission Permanente Date : 20/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Moyens des services de l'administration générale (services fonctionnels hors ressources humaines et bâtiments départementaux). Budget Primitif 2008. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Augmentation de capital de la Société d'Economie Mixte de Haute Alsace (SEMHA). Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication. Rapport annuel de fonctionnement des SEM Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Médiathèque départementale (politique D 03). Politique de développement de la lecture publique. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Redevance d'occupation du domaine public départemental par les ouvrages de transport et de distribution de gaz. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Pôle de compétitivité "véhicule du futur" Projet TestInView". Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - Cinquième programmation pour 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Levée de déchéance. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opérations à clôturer ou à annuler dans le cadre de la politique montagne. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 21 Bis / RD 21 BIS III - Amorces des routes d'accès à EDERSWILER et ROGGENBURG (Suisse) - Convention de domanialité-entretien des ponts sur la Lucelle. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Animation de la démarche Gerplan et mise en oeuvre des actions. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'aide aux Jeunes - Mesures d'accompagnement social, individuelles et collectives - Convention de partenariat entre l'Association Sahel Vert et le Département du Haut-Rhin. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction du collège de MUNSTER : remise gracieuse de pénalités applicables à l'entreprise DIPOL. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Pôle de compétitivité "Innovations Thérapeutiques" - Projet ORAIL (Administration orale d'insuline pour le traitement du diabète) - Aide à l'entreprise Photon et Polymers. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prise en charge par le Département d'une partie des contributions 2005 et 2006 de la Regio du Haut-Rhin à l'Infobest VOGELGRUN/BREISACH. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mandats de maitrise d'ouvrage déléguée à la SEHMA : modifications dans le versement du solde de la rémunération. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Valorisation du Patrimoine arboré (C033 - chapitre 204) : travaux d'entretien effectués sur des arbres remarquables à Saint-Cosme Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Conseil Général au Conseil d'administration de l'Association intermédiaire Ludo Services à Saint-Louis Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités -C032- Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissement aux communes et structures intercommunales Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007 : subventions d'équipement et projets CLI : mobilisation de la subvention globale FSE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'éducation à l'environnement (répartition de crédits) C031 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Paiement des agriculteurs dans le cadre de l'opération "Jachères Fleuries" Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin